Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME PATCH'MODUL
Société Anonyme SERVICE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE (S.E.I. S.A.)

Numéro de dépôt :
94505941
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque SYSTEME PATCH'MODUL

Déposée le 9 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SERVICE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE (S.E.I. S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME PATCH'MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE (S.E.I. S.A domicilié(e) Z.A. de Courtaboeuf, 10 Avenue du Québec, 91946 LES ULIS Cédex B - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.C.J. - France.

La marque SYSTEME PATCH'MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME PATCH'MODUL est expirée depuis le 9 février 2004.

SERVICE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE (S.E.I. S.A a également déposé les autres marques suivantes : SEI , SYSTEMS ENTREPRISE INTERCONNECTION


Société Anonyme SERVICE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE (S.E.I. S.A.) - Z.A. de Courtaboeuf, 10 Avenue du Québec, 91946 LES ULIS Cédex B - France


E.A.C.J. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Cables et fils métalliques non électriques produits métalliques non compris dans les autres classes Appareils et instruments scientifiques électriques de mesurage de contrôle Appareils pour l'enregistrement la transmission la reproduction du son et des images supports d'enregistrement magnétiques Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Communication par terminaux d'ordinateurs Recherche scientifique et industrielle programmation pour ordinateurs travaux d'ingénieurs essai de matériaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.